Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « DIGI-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST domicilié(e) Parc d'activités du val de moine,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 999 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX DECOWEST domicilié(e) Parc d'activités du val de moine,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France.
La marque DIGI-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITEX DECOWEST SAS - Parc d'activités du val de moine,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France - SIREN 341999217
DIGITEX DECOWEST - Parc d'activités du val de moine,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; en particulier l'isolation phonique et thermique sous carrelage et sous plancher pour le bâtiment. Matériaux de construction non métalliques ; en particulier non tissé à base de mélange de fibres recouvert ou non d'un film d'étanchéité. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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